Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEMINEES CASTELAS
LES CHEMINEES CASTELAS VERITES

Numéro de dépôt :
1747931
Date de dépôt :
07/04/1987
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
07/04/1997

Présentation de la marque CHEMINEES CASTELAS

Déposée le 7 avril 1987 par LES CHEMINEES CASTELAS VERITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « CHEMINEES CASTELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES CHEMINEES CASTELAS VERITES, domicilié(e) Société Anonyme au Capital de 600 000 F, 268 Rue de l'Egalité, 13980 ALLEINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Robert POTE, Président du Conseil d'Administration - France.

La marque CHEMINEES CASTELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMINEES CASTELAS est expirée depuis le 7 avril 1997.

LES CHEMINEES CASTELAS VERITES a également déposé les autres marques suivantes : CASTELAS-VERITES , CASTELFEU , CHEMINEES CASTELAS , CASTELAS VERITES , CASTELPLUS , CASTELEAU , CASTELBLOC , CASTELMIXTE


LES CHEMINEES CASTELAS VERITES - Société Anonyme au Capital de 600 000 F, 268 Rue de l'Egalité, 13980 ALLEINS - France


M. Robert POTE, Président du Conseil d'Administration - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-12

Récupérateurs de chaleur en acier et/ou en fonte pour cheminées à foyers ouverts et/ou fermés par air ou par eau. Cheminées à feu de bois sur mesures ou prêtes à poser

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.